Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON EN LIGNE MAISONS EN LIGNE MAISONS EN LIGNES MAISON EN LIGNES MAISONENLIGNE.FR
jean-Michel BOURNERIAS

Numéro de dépôt :
3682584
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2019
MAISON EN LIGNE MAISONS EN LIGNE MAISONS EN LIGNES MAISON EN LIGNES MAISONENLIGNE.FR de jean-Michel BOURNERIAS

Présentation de la marque MAISON EN LIGNE MAISONS EN LIGNE MAISONS EN LIGNES MAISON EN LIGNES MAISONENLIGNE.FR

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2009 par jean-Michel BOURNERIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON EN LIGNE MAISONS EN LIGNE MAISONS EN LIGNES MAISON EN LIGNES MAISONENLIGNE.FR »

Le déposant est jean-Michel BOURNERIAS domicilié(e) 26 Route de Nandy - 77240 - SEINE PORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-michel bournerias domicilié(e) 26 Route de Nandy - 77240 - SEINE PORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON EN LIGNE MAISONS EN LIGNE MAISONS EN LIGNES MAISON EN LIGNES MAISONENLIGNE.FR est expirée depuis le 9 octobre 2019.

jean-Michel BOURNERIAS a également déposé les autres marques suivantes : MAISON ESPACE ET LUMIERE ESPACE ET LUMIERE maison-espace-lumiere.fr , MON LOGIS A NEUF , VOLTERRA - VOLTERRA HOME WOOD - VOLTERRA MAISON BOIS - VOLTERRA MAISON OSSATURE BOIS - VOLTERRE , MAISON GREGOIRE , MAISON PERFORMANCE ENERGIE maison-performance-energie.fr , MAISON CITOYENNE maison-citoyenne.fr , MON LOGIS À NEUF


jean-Michel BOURNERIAS - 26 Route de Nandy - 77240 - SEINE PORT - France


jean-michel bournerias - 26 Route de Nandy - 77240 - SEINE PORT - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695428 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-27

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.